Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIBRAILLE
Mr DUCROS Louis Victorin Joseph

Numéro de dépôt :
1602017
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2000
TECHNIBRAILLE de DUCROS Louis Victorin Joseph

Présentation de la marque TECHNIBRAILLE

Déposée le 11 juillet 1990 par monsieur DUCROS Louis Victorin Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECHNIBRAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUCROS Louis Victorin Joseph domicilié(e) 18 rue du Maréchal FOCH, 92330 SCEAUX - France.

La marque TECHNIBRAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIBRAILLE est expirée depuis le 11 juillet 2000.

DUCROS Louis Victorin Joseph a également déposé les autres marques suivantes : NOTABRAILLE , BRAILREADER , DATABRAILLE , ORDIBRAILLE


Mr DUCROS Louis Victorin Joseph - 18 rue du Maréchal FOCH, 92330 SCEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

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